Réunion du Conseil d’Administration
VENDREDI 18 NOVEMBRE 2011 à 9H30
18, rue Gambetta à TOURS
Réunion ouverte à 9H30.
Présents : Mademoiselle de LA GUERENNE,
Mesdames GAYE, MESNIER, TURION,
Messieurs BESSAN, BONNAMY, BOURDIAUX, CHASSA, GATEFOIN, LEBEAU, NIVET, VESTE.
CITYA représenté par : Monsieur CAROFF, Gestionnaire.
Surveillant des ILOTS : Monsieur VIAU.
Conseiller technique : Monsieur TATTEVIN.
Absents excusés : Mademoiselle DELMAS,
Madame POULICHET,
Messieurs BESSEREAU, BORDAT, CATILLON, DUPUY, LEVEILLAULT, SOUDEE.
I - VIE DE L’ASSOCIATION :
Le Président salue les Conseillers syndicaux présents pour cette séance du mois de novembre après son absence de TOURS durant un mois.
Le Président salue particulièrement le retour de M. TATTEVIN, notre conseiller technique.
La première AG, DLKQ s’est tenue le mardi 15 novembre. Cette AG s’est bien déroulée et les points principaux du chauffage, de l’amiante dans les immeubles et les calculs de millièmes de cours ont été largement abordés.
Le Président revient sur les travaux effectués dans le bureau des ILOTS et demande aux conseillers présents s’ils ont des propositions à faire sur l’utilisation du sous-sol : pas de proposition dans l’immédiat.
Le Président invite les membres du conseil à voir le local au sous-sol à l’issue de la réunion.
Actuellement, le dossier est au point mort car le rendez-vous avec la propriétaire n’a pas eu lieu.
Etude du bail du bureau des ILOTS : A revoir.
II - RELATIONS AVEC LA VILLE :
Suite à la large campagne d’information faite par la distribution dans toutes les boites à lettres des immeubles et chez les commerçants des ILOTS, il a été procédé à l’enlèvement des conteneurs poubelles, opération programmée en collaboration avec TOURS PLUS. En accord avec des commerçants, 14 conteneurs ont été retirés des ILOTS et des abords.
POLICE MUNICIPALE : rencontre mensuelle avec la Police Municipale.
Il serait bon d’évoquer à la prochaine réunion la circulation en sens interdit par des automobilistes, rue Richelieu dans le sens MARCEAU– DEPORTES.
III - AFFAIRES COMMUNES AUX ILOTS :
-Maintenance en cours d’achèvement dans les ILOTS par MET 37 pour les portails et les accès piétons. Un compte rendu a été demandé et sera fourni à l’issue.
-Travaux sur les regards d’évacuation d’eau pluviale dans les cours : L’entreprise MOREAU a poursuivi la remise en état de ces regards. Il faut poursuivre ces réparations qui peuvent éviter les infiltrations en galerie.
- Dossier chauffage :
- Le Président propose le mercredi 7 décembre à 9H15 pour une nouvelle visite des chaufferies. Le rendez-vous est fixé devant le 16 rue de Jérusalem, à l’entrée de l’ILOT T.
- M. COUTANT notre expert a annoncé son départ de la Sté ELKIA. Il fait partie maintenant de la Sté BEST ENERGIES à PARIS qui remplace désormais ELKIA au sein des ILOTS. M. SOUDEE a fait renégocier des aménagements dans le contrat existant et a obtenu une baisse des honoraires, tout en y ajoutant des nouvelles demandes d’expertise.
Un bureau de cette nouvelle agence sera ouvert prochainement à TOURS.
- L’Agence Régionale de Santé avait écrit au Syndic en sa qualité de Directeur de l’Union et signalait que l’Inspection du Travail avait établi un procès-verbal de non-respect des consignes de travail pour le calorifuge des ILOTS. Il était donc demandé au syndic de fournir l’intégralité des DTA pour l’ensemble des immeubles des ILOTS.
Il était également demandé d’effectuer une recherche de poussières d’amiante dans 8 immeubles désignés.
CITYA s’est rapproché de DALKIA pour travailler conjointement sur ce dossier. Des diagnostics précis ont été effectués par DALKIA sur les immeubles concernés et les DTA font ressortir la présence d’amiante mais pas sur le périmètre d’intervention. Il apparaît que l’Inspection du Travail accepte ces premières conclusions.
CITYA a eu un rendez-vous avec l’ARS. Cette agence veut lever le risque sur les populations résidantes dans ces immeubles. L’ARS exige l’expertise d’empoussièrement de ces immeubles. Le cabinet CITYA a demandé aux autres syndics des immeubles de faire procéder à ces vérifications.
L’Inspection du travail, par courrier du 9 novembre, a informé le Syndic des manquements constatés en matière de protection. DALKIA est mis en cause pour les diverses opérations effectuées en matière de prévention des risques de présence d’amiante. Une demande complète d’informations est exigée par l’Inspection du travail. Des rappels sont faits par cette administration pour obligation d’information des copropriétaires dans le cadre du respect du code de la santé publique.
Les travaux de calorifuge sont donc au point mort tant que DALKIA n’aura pas fourni les DTA de tous les immeubles. Les difficultés d’avancement sur ce dossier demeurent car 45% des immeubles n’ont pas de syndics ou ils ne sont pas identifiés.
Une information a été faite par le cabinet CITYA sur les convocations des AG en précisant à tous les copropriétaires que tous les immeubles doivent fournir des DTA.
-Il est à noter qu’à partir du 1er février 2012 ces DTA seront également demandés pour les parties privatives des immeubles.
- Une réunion est prévue prochainement avec DALKIA pour l’avancement de ce dossier.
- Clefs des galeries techniques :
Courrier à faire aux différentes administrations pour information du changement de serrure et attribution éventuelle des clefs d’accès.
V - AFFAIRES PARTICULIERES AUX ILOTS :
ILOT E : RAS
ILOT M :
Revoir la descente d’eau pluviale à côté de la chaufferie, changée mais non débouchée. Revoir l’entreprise BABARY.
ILOT P :
L’entreprise MOREAU va procéder à une nouvelle réfection partielle du revêtement de la cour.
ILOT D :
-Un regard a été refait dans l’angle de la chaufferie. Il manque la plaque métallique sur ce regard.
-La gouttière refaite en début d’année a été accrochée par un véhicule.
-Calorifuge dans l’immeuble du 7 rue M. Foch qui ne serait pas terminé. Arrêt de ces travaux suite au dossier en cours. Sera à reprendre le moment venu.
- Revoir encore une fois le restaurant LE BURE
ILOT L : RAS
ILOT K :
- Réparation de la porte piétonne.
ILOT Q :
Réparation de la gouttière côté SUD. 2 vélos attachés sur cette descente d’eau pluviale. Manque encore le tampon sur la butée du portail côté NORD.
ILOT N :
- Présence de tessons de verre près du transformateur EDF.
- Plantation d’arbustes sur les parties manquantes de la cour.
- Présence de grandes fissures dans le garage de M. REGNARD.
ILOT O :
- Remise en état de la porte piétonne.
ILOT R :
- Installation des poteaux derrière le portail et réfection des trottoirs.
- Déprogrammation de l’émetteur d’une locataire pendant deux mois : décision confirmée.
ILOT S : RAS
ILOT T :
Voir avec l’agence du CHR de TOURS PORT BRETAGNE, 26 rue Richelieu, pour le nettoyage de l’entrée de cet organisme.
ILOT U :
Travaux de réfection du trottoir terminés par l’entreprise MOREAU.
V - QUESTIONS DIVERSES :
Fin de la réunion à 12H15
| ASSOCIATION INTER ILOTS TOURS NORD - OUEST 18, rue Gambetta 37000 TOURS Tél : 02 47 05 22 14 09 75 54 89 47
Courriel : bureauilots@orange.fr
BLOG : http://bureaudesilotsdetours.over-blog.com |
| PROCHAINE REUNION VENDREDI 9 DECEMBRE 2011 à 9H30 18 RUE GAMBETTA à TOURS
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