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29 octobre 2013 2 29 /10 /octobre /2013 15:12

 

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                                   Réunion du Conseil d’Administration

                                   VENDREDI 18 OCTOBRE   2013 à 9H30

                                   Chez CITYA BERANGER  à TOURS

 

Réunion ouverte à 9H30.

 

Présents :                                 Mesdames  MESNIER, GAYE, CASSIN,  POULICHET,

                                    Messieurs  BONNAMY,  GATEFOIN, CATILLON, BESSAN, LEBEAU,   SOUDEE, CHASSA, NIVET

                                                                                  

CITYA BERANGER              Monsieur D’AURIA, Gestionnaire,

                                               Monsieur PARROT, Gestionnaire,

                                              

Surveillant des ILOTS :                      Monsieur VIAU.

 

Absents excusés :                    M. BOURDIAUX, Madame NOA, Directrice CITYA Béranger, Mlle DE LA GUERENNE, Messieurs  LEVEILLAULT,    DUPUY,  VESTE,

 

                       

 

I - VIE DE L’ASSOCIATION :

La séance est présidée par M. SOUDEE, Vice-Président en l’absence du Président BOURDIAUX, empêché.

M. SOUDEE remercie les participantes et participants à cette nouvelle réunion du CA.

- Une étude est en cours  pour un éventuel départ de notre local et rejoindre un autre site placé, lui, dans les ILOTS.  Dans l’attente du résultat des premières démarches effectuées.

La vérification des comptes a eu lieu pour les groupes d’ILOTS et il a paru nécessaire de résilier le  bail actuel du Bureau des ILOTS pour signer un bail professionnel et non plus commercial.  Une étude est en cours. La propriétaire des lieux facture des charges importantes qui nécessitent une vérification en détails.

M. D’AURIA précise que le  bail commercial  nous lie à l’actuelle propriétaire jusqu’au mois de septembre 2014. Un préavis de 6 mois est à prévoir et la résiliation devra se  faire  par un huissier.  Il est souhaitable d’attendre le résultat de la nouvelle négociation  avec la propriétaire du Bureau des ILOTS.

M. SOUDEE demande à M. D’AURIA de vérifier si les Associations sont soumises à la TVA.  Réponse sera donnée.

 

II - RELATIONS AVEC LA VILLE :

- N’ayant plus de nouvelles de l’avancement du projet de déplacement des conteneurs enterrés en haut de la rue du Président Merville, une nouvelle relance par mail a été effectuée et adressée au Directeur des Services de Tours Plus. Il a été répondu que le projet serait mis à exécution avant la fin de l’année. Une date précise sera communiquée. Par ailleurs la notice d’information relative à la suppression à terme de l’emploi des conteneurs mobiles au profit des conteneurs enterrés vient d’être relancée et sera vraisemblablement distribuée dans les ILOTS dès que possible.

 

III - AFFAIRES COMMUNES AUX ILOTS :

 

Fixation des anneaux pour attacher les vélos dans les cours :

- En possession d’un devis concernant la mise en place d’anneaux d’attache des vélos dans les cours. Le devis est présenté, validé et l’ordre de service est à lancer. La facture devra portée la répartition par cour  pour le paiement.

 

Règlement d’usage des cours :

Dans l’attente du retour  du projet qui est en cours de finalisation avec  Maître CHABASSOL, Notaire et Maître  GROGNARD, Avocat.  Ce projet  sera porté à la connaissance du CA des ILOTS avant le vote par la nouvelle UNION.

 

Suppression des compteurs EDF dans les  galeries :

- Sera effectuée première quinzaine de  novembre au retour de M. CHASSA qui a suivi les premiers travaux.

 

Pose des panneaux sur les portes de galerie et à l’entrée des cours pour le tonnage autorisé : 

A revoir avec M. SOUDEE et attendre le résultat de la consultation auprès de l’expert pour confirmer ou justifier de la restriction du  tonnage actuellement en  vigueur.

 

. Dossier chauffage :

Mise en route du chauffage le lundi 14 octobre  et selon DALKIA de nombreux problèmes signalés par le prestataire notamment les purges des radiateurs suite à des travaux faits dans les appartements.  

 

L’action en justice, référé,  intentée contre le magasin EDGAR a été reportée une nouvelle fois selon l’information donnée par M. D’AURIA.

M. GATEFOIN s’interroge sur l’action menée contre le commerçant en cause et demande qui  va payer cette action en justice. 

M  SOUDEE répond que compte tenu des manquements constatés au vu du règlement de copropriété, cette action  était indispensable. Cette action est entreprise au nom  du  syndicat des  copropriétaires des ILOTS  DLKQ.

 

M. GATEFOIN demande que la liste des lots ne payant que les 40% donc désolidarisés du chauffage collectif,   soit établie et connue  de façon à alors, suivre cette même procédure pour tous.

Des relevés trimestriels seront  effectués conjointement par   ENERGY et SERVICES et DALKIA pour les  compteurs généraux  d’eau chaude et de chauffage. Il est apparu des consommations démesurées d’eau chaude. 

DALKIA aurait repris le calorifuge et notamment dans l’ILOT K.  Il est demandé que de la part des syndics d’immeubles concernés la surveillance des travaux soit stricte. C’est ainsi que  M. SOUDEE a demandé un dossier technique pour son immeuble.

 

Vérification des comptes :

Il apparait qu’il faut au moins deux demi-journées pour procéder aux vérifications des comptes des groupes d’ILOTS  et à la préparation des AG. La Direction du cabinet CITYA Béranger a donné son accord pour les vérifications en deux fois.  Ces prestations seront incluses dans les forfaits.

 

Renégociation des contrats et  honoraires :

Lors des vérifications des comptes, La Direction du cabinet CITYA a souhaité  un contrat de 2 ans en attendant les directives DUFLOT et a accepté  une augmentation fixée à 1,6%  pour la première année et honoraires gelés la seconde année.

 

La fibre optique :

ORANGE a  communiqué que les travaux de raccordement pourraient avoir lieu dans les appartements  dans les 10 mois à venir pour les immeubles d’au moins 4 lots. Après accord conclu avec les différents opérateurs ORANGE devra installer sur le domaine public des points de mutualisation (300 à 400 clients). Cette nouvelle installation facilitera le raccordement par ces différents opérateurs aux abonnés. La gratuité des raccordements pourraient être prorogée au-delà de janvier 2015. (voir annexe en pièce jointe et qui figurera sur le blog)

 

 

V - AFFAIRES PARTICULIERES AUX ILOTS :

 

ILOT E :

- Les mêmes problèmes   persistent avec la BOITE A LIVRES avec la présence des palettes dans la cour.

 

ILOT M :

- Les mêmes  problèmes  liés aux  climatiseurs  magasins OKAIDI

 

ILOT P :

- Devis accepté par le président BOURDIAUX  pour DTM pour le changement de la grille d’évacuation d’eaux pluviales  côté P NORD.

 

ILOT D :

- Cour des 2,  4, 6, rue Marceau pour l’évacuation des eaux pluviales.  M. CHASSA propose qu’il soit seulement procédé au nettoyage des évacuations par ISS et non tout  casser pour une réfection totale. Un rendez- vous sera organisé  sur place prochainement.

- Fermeture de la discothèque LE PACIO. L’établissement est toujours fermé et aucune déclaration de travaux n’est affichée. Des travaux importants sont prévus.

- Travaux de l’entreprise QUINET il avait été demandé de changer des descentes d’eaux pluviales. A la fin des travaux il a été constaté un surplus effectué sans accord.  Il est demandé au syndic de revoir cette répartition de facture pour régulariser cette situation.

- Revoir la réparation de la poutre béton  dans la chaufferie et la cause de cet incident.

 

ILOT L :

- La serrure de la galerie technique n’est toujours pas changée.  Contacter  l’interlocuteur ERDF pour demander si possibilité faire intervenir ELDA pour régler le problème rapidement.

 

ILOT K :

- Mise en fourrière véhicule. Dernier contact récent avec la Police sur le sujet. Serons informés prochainement.

- Enlèvement des conteneurs, un nouveau contact avec la Direction de TOURS PLUS a permis de faire avancer ce dossier puisque ces travaux seront faits avant la fin de l’année.

- Plainte de résidents pour le bruit de la ventilation de l’extracteur de fumées  du kebab.

- Main courante de COUFFIGNAL contre l’action menée et les propos de M. VIAU dans l’exercice de sa fonction suite au refus d’accorder un droit d’accès à la cour pour le stationnement lors  une visite familiale de 8 jours.

 

ILOT Q :

M. BONNAMY revient sur les dégradations du portail. Le coût des travaux est approximativement équivalent au montant de la vacation prise pour le dépôt de plainte.  M. BONNAMY s’interroge sur le bien-fondé.

 

ILOT N :

- Mme MESNIER revient sur le contrat d’entretien des espaces verts. Il n’y figure pas l’arrosage, mais le désherbage, le bêchage, trois interventions annuelles sont comprises.

 

 

ILOT O :

- Couper la haie dans le cadre du  contrat d’entretien des espaces verts

- Porte piétonne, acceptation du devis de mise en place d’un ferme-porte manuel Demander une remise de 5% sur le devis.

- Voir au moment de l’AG pour  faire établir un devis pour la réfection de la cour.

 

ILOT R :

- Mise en place nouveau coffret électrique pour l’éclairage de la cour.

 

ILOT  S :

Ras

 

ILOT T

Ras

 

ILOT U

Ras

 

V - QUESTIONS DIVERSES : 

néant 

 

                                                                       Fin de la réunion 12H20

 

                                   Réunion du Conseil d’Administration

                                   VENDREDI 18 OCTOBRE   2013 à 9H30

                                   Chez CITYA BERANGER  à TOURS

 

Réunion ouverte à 9H30.

 

Présents :                                 Mesdames  MESNIER, GAYE, CASSIN,  POULICHET,

                                    Messieurs  BONNAMY,  GATEFOIN, CATILLON, BESSAN, LEBEAU,   SOUDEE, CHASSA, NIVET

                                                                                  

CITYA BERANGER              Monsieur D’AURIA, Gestionnaire,

                                               Monsieur PARROT, Gestionnaire,

                                              

Surveillant des ILOTS :                      Monsieur VIAU.

 

Absents excusés :                    M. BOURDIAUX, Madame NOA, Directrice CITYA Béranger, Mlle DE LA GUERENNE, Messieurs  LEVEILLAULT,    DUPUY,  VESTE,

 

                       

 

I - VIE DE L’ASSOCIATION :

La séance est présidée par M. SOUDEE, Vice-Président en l’absence du Président BOURDIAUX, empêché.

M. SOUDEE remercie les participantes et participants à cette nouvelle réunion du CA.

- Une étude est en cours  pour un éventuel départ de notre local et rejoindre un autre site placé, lui, dans les ILOTS.  Dans l’attente du résultat des premières démarches effectuées.

La vérification des comptes a eu lieu pour les groupes d’ILOTS et il a paru nécessaire de résilier le  bail actuel du Bureau des ILOTS pour signer un bail professionnel et non plus commercial.  Une étude est en cours. La propriétaire des lieux facture des charges importantes qui nécessitent une vérification en détails.

M. D’AURIA précise que le  bail commercial  nous lie à l’actuelle propriétaire jusqu’au mois de septembre 2014. Un préavis de 6 mois est à prévoir et la résiliation devra se  faire  par un huissier.  Il est souhaitable d’attendre le résultat de la nouvelle négociation  avec la propriétaire du Bureau des ILOTS.

M. SOUDEE demande à M. D’AURIA de vérifier si les Associations sont soumises à la TVA.  Réponse sera donnée.

 

II - RELATIONS AVEC LA VILLE :

- N’ayant plus de nouvelles de l’avancement du projet de déplacement des conteneurs enterrés en haut de la rue du Président Merville, une nouvelle relance par mail a été effectuée et adressée au Directeur des Services de Tours Plus. Il a été répondu que le projet serait mis à exécution avant la fin de l’année. Une date précise sera communiquée. Par ailleurs la notice d’information relative à la suppression à terme de l’emploi des conteneurs mobiles au profit des conteneurs enterrés vient d’être relancée et sera vraisemblablement distribuée dans les ILOTS dès que possible.

 

III - AFFAIRES COMMUNES AUX ILOTS :

 

Fixation des anneaux pour attacher les vélos dans les cours :

- En possession d’un devis concernant la mise en place d’anneaux d’attache des vélos dans les cours. Le devis est présenté, validé et l’ordre de service est à lancer. La facture devra portée la répartition par cour  pour le paiement.

 

Règlement d’usage des cours :

Dans l’attente du retour  du projet qui est en cours de finalisation avec  Maître CHABASSOL, Notaire et Maître  GROGNARD, Avocat.  Ce projet  sera porté à la connaissance du CA des ILOTS avant le vote par la nouvelle UNION.

 

Suppression des compteurs EDF dans les  galeries :

- Sera effectuée première quinzaine de  novembre au retour de M. CHASSA qui a suivi les premiers travaux.

 

Pose des panneaux sur les portes de galerie et à l’entrée des cours pour le tonnage autorisé : 

A revoir avec M. SOUDEE et attendre le résultat de la consultation auprès de l’expert pour confirmer ou justifier de la restriction du  tonnage actuellement en  vigueur.

 

. Dossier chauffage :

Mise en route du chauffage le lundi 14 octobre  et selon DALKIA de nombreux problèmes signalés par le prestataire notamment les purges des radiateurs suite à des travaux faits dans les appartements.  

 

L’action en justice, référé,  intentée contre le magasin EDGAR a été reportée une nouvelle fois selon l’information donnée par M. D’AURIA.

M. GATEFOIN s’interroge sur l’action menée contre le commerçant en cause et demande qui  va payer cette action en justice. 

M  SOUDEE répond que compte tenu des manquements constatés au vu du règlement de copropriété, cette action  était indispensable. Cette action est entreprise au nom  du  syndicat des  copropriétaires des ILOTS  DLKQ.

 

M. GATEFOIN demande que la liste des lots ne payant que les 40% donc désolidarisés du chauffage collectif,   soit établie et connue  de façon à alors, suivre cette même procédure pour tous.

Des relevés trimestriels seront  effectués conjointement par   ENERGY et SERVICES et DALKIA pour les  compteurs généraux  d’eau chaude et de chauffage. Il est apparu des consommations démesurées d’eau chaude. 

DALKIA aurait repris le calorifuge et notamment dans l’ILOT K.  Il est demandé que de la part des syndics d’immeubles concernés la surveillance des travaux soit stricte. C’est ainsi que  M. SOUDEE a demandé un dossier technique pour son immeuble.

 

Vérification des comptes :

Il apparait qu’il faut au moins deux demi-journées pour procéder aux vérifications des comptes des groupes d’ILOTS  et à la préparation des AG. La Direction du cabinet CITYA Béranger a donné son accord pour les vérifications en deux fois.  Ces prestations seront incluses dans les forfaits.

 

Renégociation des contrats et  honoraires :

Lors des vérifications des comptes, La Direction du cabinet CITYA a souhaité  un contrat de 2 ans en attendant les directives DUFLOT et a accepté  une augmentation fixée à 1,6%  pour la première année et honoraires gelés la seconde année.

 

La fibre optique :

ORANGE a  communiqué que les travaux de raccordement pourraient avoir lieu dans les appartements  dans les 10 mois à venir pour les immeubles d’au moins 4 lots. Après accord conclu avec les différents opérateurs ORANGE devra installer sur le domaine public des points de mutualisation (300 à 400 clients). Cette nouvelle installation facilitera le raccordement par ces différents opérateurs aux abonnés. La gratuité des raccordements pourraient être prorogée au-delà de janvier 2015. (voir annexe en pièce jointe et qui figurera sur le blog)

 

 

V - AFFAIRES PARTICULIERES AUX ILOTS :

 

ILOT E :

- Les mêmes problèmes   persistent avec la BOITE A LIVRES avec la présence des palettes dans la cour.

 

ILOT M :

- Les mêmes  problèmes  liés aux  climatiseurs  magasins OKAIDI

 

ILOT P :

- Devis accepté par le président BOURDIAUX  pour DTM pour le changement de la grille d’évacuation d’eaux pluviales  côté P NORD.

 

ILOT D :

- Cour des 2,  4, 6, rue Marceau pour l’évacuation des eaux pluviales.  M. CHASSA propose qu’il soit seulement procédé au nettoyage des évacuations par ISS et non tout  casser pour une réfection totale. Un rendez- vous sera organisé  sur place prochainement.

- Fermeture de la discothèque LE PACIO. L’établissement est toujours fermé et aucune déclaration de travaux n’est affichée. Des travaux importants sont prévus.

- Travaux de l’entreprise QUINET il avait été demandé de changer des descentes d’eaux pluviales. A la fin des travaux il a été constaté un surplus effectué sans accord.  Il est demandé au syndic de revoir cette répartition de facture pour régulariser cette situation.

- Revoir la réparation de la poutre béton  dans la chaufferie et la cause de cet incident.

 

ILOT L :

- La serrure de la galerie technique n’est toujours pas changée.  Contacter  l’interlocuteur ERDF pour demander si possibilité faire intervenir ELDA pour régler le problème rapidement.

 

ILOT K :

- Mise en fourrière véhicule. Dernier contact récent avec la Police sur le sujet. Serons informés prochainement.

- Enlèvement des conteneurs, un nouveau contact avec la Direction de TOURS PLUS a permis de faire avancer ce dossier puisque ces travaux seront faits avant la fin de l’année.

- Plainte de résidents pour le bruit de la ventilation de l’extracteur de fumées  du kebab.

- Main courante de COUFFIGNAL contre l’action menée et les propos de M. VIAU dans l’exercice de sa fonction suite au refus d’accorder un droit d’accès à la cour pour le stationnement lors  une visite familiale de 8 jours.

 

ILOT Q :

M. BONNAMY revient sur les dégradations du portail. Le coût des travaux est approximativement équivalent au montant de la vacation prise pour le dépôt de plainte.  M. BONNAMY s’interroge sur le bien-fondé.

 

ILOT N :

- Mme MESNIER revient sur le contrat d’entretien des espaces verts. Il n’y figure pas l’arrosage, mais le désherbage, le bêchage, trois interventions annuelles sont comprises.

 

 

ILOT O :

- Couper la haie dans le cadre du  contrat d’entretien des espaces verts

- Porte piétonne, acceptation du devis de mise en place d’un ferme-porte manuel Demander une remise de 5% sur le devis.

- Voir au moment de l’AG pour  faire établir un devis pour la réfection de la cour.

 

ILOT R :

- Mise en place nouveau coffret électrique pour l’éclairage de la cour.

 

ILOT  S :

Ras

 

ILOT T

Ras

 

ILOT U

Ras

 

V - QUESTIONS DIVERSES : 

néant 

 

                                                                       Fin de la réunion 12H20

 

 

 

 

 

 

   ASSOCIATION INTER ILOTS

TOURS NORD - OUEST

18, rue Gambetta

37000 TOURS

Tél : 02 47 05 22 14

09 75 54 89 47

 

Courriel :       bureauilots@orange.fr

 

BLOG : http://bureaudesilotsdetours.over-blog.com

PROCHAINE REUNION

VENDREDI  22 NOVEMBRE  2013

à 9H30

18, RUE GAMBETTA A TOURS

   ASSOCIATION INTER ILOTS

TOURS NORD - OUEST

18, rue Gambetta

37000 TOURS

Tél : 02 47 05 22 14

09 75 54 89 47

 

Courriel :       bureauilots@orange.fr

 

BLOG : http://bureaudesilotsdetours.over-blog.com

PROCHAINE REUNION

VENDREDI  22 NOVEMBRE  2013

à 9H30

18, RUE GAMBETTA A TOURS

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